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Mentions légales

1. Éditeur du site internet

Le site Atlaserg est édité par :

  • Raison sociale : Hugo Bretnacher (Breeth)
  • Forme juridique : auto-entreprise
  • Siège social : 39 rue Saint Paul, 57220 Ottonville
  • Numéro SIREN / SIRET : 91123925900011
  • RCS : Metz
  • Numéro de TVA intracommunautaire : FR60911239259
  • E-mail : Hugo.bretnacher@breeth.fr
  • Téléphone : 06 76 15 40 80
  • Directeur de la publication : Hugo Bretnacher

Le directeur de la publication est le responsable légal de l’entreprise.

2. Hébergement du site

  • Hébergeur : OVH
  • Adresse : 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix
  • Téléphone : 1007

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu présent sur le site (textes, images, graphismes, logo, vidéos, icônes, structure du site, etc.) est protégé par le Code de la propriété intellectuelle.

Sauf autorisation préalable et écrite d’Atlaserg :

  • toute reproduction, représentation, modification, adaptation, diffusion totale ou partielle du contenu est strictement interdite ;
  • toute utilisation non autorisée pourra engager la responsabilité civile et pénale de l’utilisateur.

4. Responsabilité

Atlaserg s’efforce de fournir des informations exactes et mises à jour. Toutefois :

  • l’entreprise ne saurait être tenue responsable des omissions, inexactitudes ou manquements pouvant survenir ;
  • l’utilisateur reste responsable de son matériel informatique, de sa sécurité et de l’utilisation qu’il fait du site ;
  • Atlaserg décline toute responsabilité en cas d’interruption du site, de dysfonctionnement, ou de dommages liés à l’utilisation du site ou aux liens externes.

5. Données personnelles

Le traitement des données personnelles est régi par la politique de confidentialité, conforme au RGPD et à la loi Informatique et Libertés modifiée.

Conformément aux articles 15 et suivants du RGPD, l’utilisateur dispose des droits suivants :

  • accès, rectification, suppression ;
  • opposition, portabilité ;
  • limitation du traitement ;
  • retrait du consentement.

Toute demande doit être adressée à : Hugo.bretnacher@breeth.fr